Lezennes, un programme en "Pass Foncier" sur LMCU
Avec le "Jardin des Rouges Barres", le Groupe GHI réalise à Lezennes le premier programme de maisons individuelles en "Pass Foncier" sur le territoire de la LMCU (Lille Métropole Communauté Urbaine).
Qu’est-ce que le "Pass Foncier" ?
Le "Pass Foncier" est un dispositif qui permet aux primo-accédants dont les revenus respectent les plafonds de ressources du PSLA (prêt social location accession) de devenir propriétaires de leur résidence principale et de payer en deux temps : d’abord la construction du logement, puis l’achat du terrain.
Ce dispositif a séduit la municipalité de Lezennes, qui a donné son accord pour le projet du "Jardin des Rouges Barres" avant même les délibérations de LMCU sur la question.
Ainsi, le « Jardin des Rouges Barres » est le premier programme de maisons individuelles en "Pass Foncier" monté sur le territoire de LMCU.
Le programme
En centre ville de Lezennes, face à la mairie, la commune souhaitait tirer parti, entre autres parcelles, d’un espace laissé libre par un ancien terrain de football. Avec la SAEM Ville Renouvelée en qualité d’aménageur, la municipalité a ouvert un concours, sur cahier des charges défini par le cabinet Maes, architecte-urbaniste.
Dix équipes se sont portées candidates, parmi lesquelles celle de la SA du Hainaut (Groupe GHI) nommée lauréate en septembre 2005.
Sur le terrain, le projet prévoit une placette, un parking public aérien, un parc paysager, tous réalisés par la SAEM Ville Renouvelée (qui a également dû combler les catiches, 300 vides résiduels, avec 53.000 m3 de remblai).
Deux sociétés du Groupe GHI interviennent dans le programme : Créer Promotion et la SA du Hainaut.
Créer Promotion va déposer avant la fin 2009 une demande de permis de construire pour la réalisation de 15 maisons (T4 et T5) destinées à l’investissement classique et au « Pass Foncier ».
La SA du Hainaut entreprend la construction d’une salle commune revendue à la ville de Lezennes (salle d’animation pour les aînés)
et bâtit 64 logements :
- 26 logements collectifs locatifs pour personnes âgées non dépendantes (livraison prévisionnelle fin 2009),
- 20 logements semi-collectifs locatifs (14 PLS et 6 PLUS), avec stationnement aérien privé (livraison prévisionnelle 3e trimestre 2010),
- et 18 logements individuels (17 T4 et 1 T5) avec garage et parking aérien, en accession sociale ou « Pass Foncier » (livraison prévisionnelle 4e trimestre 2010).
Ce sont des maisons en briques (sans enduit), avec bardage en bois, toiture en tuiles de terre cuite, les menuiseries extérieures sont en bois. Elles disposent d’une citerne de récupération
des eaux pluviales et sont équipées d’un chauffage au gaz. Elles sont conformes à la réglementation pour l’accès des personnes à mobilité réduites, et à la réglementation thermique 2005 (ces deux réglementations, inexistantes à l’époque du concours, ont nécessité une adaptation des logements dans le respect du projet lauréat).
L’architecte est le cabinet Paindavoine-Parmentier à Villeneuve d’Ascq.
Une démarche partenariale
Pour la commune, le dispositif « Pass Foncier » implique un réel effort financier sur le foncier, que la municipalité a consenti d’autant plus volontiers qu’elle souhaitait accueillir sur son territoire des primo-accédants.
L’accession à la propriété étant partie prenante de la stratégie du Groupe GHI, la SA du Hainaut a, pour sa part, décidé de porter également un effort commercial sur le prix des maisons en « Pass Foncier », pour soutenir la démarche ouverte aux primo-accédants. Le « Pass Foncier » étant soumis à des plafonds de ressources, la SA du Hainaut a établi une deuxième grille de prix en accession sociale, pour les acheteurs ne répondant pas aux critères du dispositif. Aucune maison ne dépasse ainsi les 200.000 € de prix de vente.
Deux autres partenaires interviennent sur le projet :
- le GIC, collecteur du 1 % Logement
- la CRAM, qui alloue un prêt à taux zéro pour la construction des logements destinés aux personnes âgées.
Le chantier du "Jardin des Rouges Barres" a débuté en septembre 2008.
La commercialisation des logements en accession sociale et "Pass Foncier" a démarré fin avril 2009.
En juin 2009, 10 logements (9 en "Pass Foncier", 1 en accession sociale) font l’objet d’une réservation.